Mentions Légales

Publication

Le présent site internet est publié par :

SAS P.L.P DISTRIBUTION
39 Avenue Monseigneur De Langle
F-11400 CASTELNAUDARY
Tél: 04 68 23 16 41
RCS Carcassonne B 483 740 809 - APE 4754Z
TVA intra-communautaire FR07483740809

E-mail : formulaire de contact accessible sur ce site ou à l'adresse e-mail contact@promo-electro.com

Directeur de la publication : Monsieur Ludovic Sautjeau

Développement

Le développement et la maintenance de ce site sont assurés par la société KEVENGO SAS dont le siège social est situé 7 Avenue des Troubadours FR-31750 Escalquens
Immatriculation RCS de Toulouse sous le numéro B 529 528 549

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société OVH SAS dont le siège social est situé 2 rue kellermann FR-59100 Roubaix
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419

Propriété intellectuelle

P.L.P DISTRIBUTION avise les utilisateurs de ce site que les éléments de ce site sont protégés par la législation française sur les droits d’auteur et par la législation sur les marques. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable des propriétaires du présent site internet, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon susceptible d’entraîner une peine d’emprisonnement et une amende substantielle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Éco-mobilier

P.L.P. DISTRIBUTION est enregistré au Registre national des metteurs sur le marché d'éléments d'ameublement sous le numéro FR 024492.
Ce numéro garantit que P.L.P. DISTRIBUTION, en adhérant à Éco-mobilier, se met en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l'article L 541-10-1 10° du Code de l'Environnement.